Matthieu Faure

Quand on est TZR et que l’on finit un remplacement (ou suppléance) de courte ou moyenne durée, on se retrouve parfois confronté à une période sans mission.

◘ Que doit faire un TZR désœuvré durant cette transition ?
C’est un décret de 1999(1) qui définit le statut du TZR. L’article 5 nous intéresse plus particulièrement puisqu’il concerne le moment de sa vie où le remplaçant n’a pas de mission et se tient prêt, tel Victor Novak, à voler au secours des élèves abandonnés.
Cet article dit : « Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire et conformément à leur qualification, d’assurer des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement. »
Tout d’abord, on note qu’il « peut » et non qu’il « doit ». Cependant, dans la pratique, les chefs d’établissement vouent un certain zèle à garder les TZR dans leurs murs, quitte à ce qu’ils soient oisifs dans l’établissement plutôt qu’actifs chez eux… D’ailleurs, dans la note de service(2) qui précise le décret, l’aspect potentiel de ces activités semble s’estomper puisqu’on y lit qu’« […] il revient au chef d’établissement de définir le service des intéressés [...] ». Il est donc fort probable que le chef tienne à avoir son TZR préféré à ses côtés.

◘ Quelles sont les tâches qui peuvent lui être attribuée ?
Là encore, le flou des textes et les points de suspensions accolés aux missions citées en exemple permettent à certains chefs d’établissement d’en profiter. La note de service(2) parle de « soutien, études dirigées, méthodologie, aide à des élèves en difficulté... ».
Dans le cas d’une volonté de la part de la direction de mettre le TZR au CDI, il faut exiger d’y effectuer une « activité pédagogique en accord avec ses qualifications ». Il semble donc difficile d’imposer à un TZR de faire du rangement, de couvrir des livres, etc.
L’article 2 d’un décret de 1980(3) énonçait que « Les maîtres chargés de fonctions de documentation et d’information sont tenus de fournir, sans rémunération supplémentaire, un maximum de service hebdomadaire de trente-six heures ». Tous les articles de ce décret ont été abrogés(4) et le point n°3 de la note de service(2) précise que « Les heures effectuées au titre de ces activités sont décomptées comme des heures d’enseignement. ». Hors de question dès lors de faire plus que ses obligations de service !
Pour les professeurs documentalistes, les COP et les CPE, ils exercent leur fonction dans l’établissement.
En ce qui concerne l’emploi du temps, c’est au chef de d’établissement de définir le service. Il semble judicieux d’exiger un VS ainsi que la liste des élèves avec lesquels ses activités pédagogiques vont être effectuées.
Dans la pratique, si votre chef est un minimum ouvert au dialogue, il peut être intéressant de lui soumettre un emploi du temps afin de trouver une entente.
Le fait d’avoir un VS (une Ventilation de Service) vous permet en outre de refuser un remplacement « Robien »(5) (vous savez, le remplacement des collègues au pied levé) s’il vous impose des heures supplémentaires.

◘ Enfin, quel délai entre deux remplacements ?
Il est conseillé d’attendre la décision d’affectation ou l’arrêté d’affectation pour se rendre dans l’établissement. Ceux-ci devraient arriver très rapidement, d’autant plus qu’ils peuvent vous être transmis par mail. Il se peut que le chef d’établissement vous presse pour commencer votre nouvelle mission. Bien qu’aucun délai ne soit écrit noir sur blanc, opposez-lui que la note de service(2) précise qu’« Il conviendra d’accorder aux personnels exerçant les fonctions de remplacement un temps de préparation préalable à l’exercice de leur mission. ». En pratique, on peut demander au minimum 48 heures, le temps de faire les démarches dans le nouvel établissement, prendre contact avec le collègue qu’on remplace et les équipes pédagogiques, préparer ses premières séances.
Quoi qu’il en soit, ces périodes entre deux remplacements devraient de toute façon se faire de plus en plus rares, puisque de plus en plus de collègues TZR se retrouvent en affectation à l’année et que le nombre de TZR disponibles pour effectuer des suppléances est réduit à néant dans certaines disciplines…

Textes réglementaires :
(1) Décret n°99-823 5 du 17 septembre 1999
(2) Note de service n°99-152 publiée le 7 octobre 1999 au B.O.
(3) Décret n°80-28 du 10 janvier 1980
(4) Article n°10, décret n° 2014-940 du 20 août 2014
(5) Décret n° 2005-1035 du 26 août 2005